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Le texte suivant constitue une version simplifiée d’un règlement municipal et ne remplace pas le document officiel.
Toute installation d'une piscine (hors-terre ou creusée), d'une remise, d'une clôture ou d'une haie doit faire l'objet au préalable d'une demande de certificat d'autorisation.
- Les piscines sont autorisées dans les cours arrière, latérales et avant secondaires (coin de rue).
- Aucune piscine ne doit être à moins de 2 mètres de la maison et à moins de 1,5 mètre d’une remise.
- Les marges de recul doivent être de 2 mètres minimum pour les piscines creusées et de 1,5 mètre minimum pour les piscines hors-terre.
Piscines creusées
- Les piscines creusées doivent être ceinturées d’un trottoir d’une largeur minimale de 1 mètre (surface antidérapante touchant à la paroi de la piscine) et d’un mur ou d’une clôture à paroi lisse d’au moins 1,2 mètre de hauteur.
- Le mur ou la clôture doit être muni d’une porte avec serrure, les pavés et les traverses horizontales doivent être aménagés de façon à éviter l’escalade par les enfants.
Piscines hors-terre
- Les piscines ayant une profondeur supérieure à 0,5 mètre doivent être ceinturées d’un mur ou d’une clôture à paroi lisse d’au moins 1,2 mètre de hauteur muni d’une porte avec serrure.
- En l’absence d’une clôture, toute structure donnant accès à une piscine préfabriquée déposée sur le sol doit être munie d’une porte avec serrure ou d’une section relevable inaccessible aux enfants.
En savoir plus à propos de la sécurité des piscines résidentielles…
 Service de l'urbanisme et de l'environnement
Dernière mise à jour le jeudi 19 avril 2012
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